Je m’appelle Simon Smeckaert. Je suis juriste en droit social, titulaire d’un Master 2 en droit social (2021). Sur ce site, j’explique le fonctionnement des CSE : la loi, les accords, les élections, les budgets. Entreprise par entreprise, et règle par règle.
Mon parcours
- Formation : Master 2 en droit social (2021).
- Métier : je suis rédacteur des débats pour les CSE. Je rédige des PV de CSE depuis 2024 : les procès-verbaux de réunions de CSE, de CSSCT et d’autres commissions. Je travaille à mon compte.
- Ce que ce métier m’apprend : j’entends chaque mois les questions que se posent les élus et les directions en réunion. Budget, consultations, heures de délégation, élections… Ce site répond à ces questions, sans parti pris.
Mon profil LinkedIn : linkedin.com/in/simon-smeckaert.
Ce que vous trouverez ici
- L’annuaire des CSE : une fiche par entreprise. Comment joindre le CSE, les dernières élections, les accords d’entreprise publiés. Les chiffres viennent des bases publiques de l’État.
- Le guide du CSE : des fiches pratiques pour les élus, les secrétaires et les trésoriers. Budget, réunions, élections, mandat. Il propose trois outils gratuits : le simulateur du nombre d’élus et des heures de délégation, le calculateur du budget de fonctionnement et le simulateur de parité des listes.
Ma méthode
- Je cite mes sources. Chaque règle renvoie à son texte : un article du Code du travail, un accord publié sur Légifrance, une donnée officielle. Vous pouvez tout vérifier.
- Je date mes pages. Chaque fiche indique la date à laquelle j’ai lu les textes. Le droit change : une page datée vous dit si elle est encore fraîche.
- Je distingue les sources du droit. La loi s’applique à tous. Un accord d’entreprise peut l’adapter. Le règlement intérieur du CSE organise son fonctionnement. Un usage peut exister dans votre entreprise. Je précise toujours de quoi je parle.
- Je reste neutre. Je n’écris ni pour la direction ni pour les syndicats. J’explique la règle, avec un exemple.
- Je corrige. Une erreur, un texte qui a changé ? Écrivez-moi. Je corrige et je mets la date à jour.
Ce que je ne fais pas
Ce site donne de l’information générale. Je ne donne pas de consultation juridique : je ne réponds pas à la question « voici mon cas, que dois-je faire ? ». Pour une situation précise, adressez-vous à un avocat, à votre syndicat ou à l’inspection du travail.
Les fiches de l’annuaire sont indépendantes des entreprises et de leurs CSE. Elles ne parlent jamais au nom d’un CSE.
Rédaction de procès-verbaux
Vous êtes secrétaire de CSE et vous cherchez un rédacteur pour vos procès-verbaux ? Mon offre est décrite sur une page à part : rédaction de PV de CSE.
Information générale, pas une consultation juridique.